Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT BALLET Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée.
Monsieur de JERPHANION Louis, Gabriel, "Chateau Moncets", 33500 NEAC

Numéro de dépôt :
1309931
Date de dépôt :
15/05/1985
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
15/05/1995

Présentation de la marque CHATEAU HAUT BALLET Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée.

Déposée le 15 mai 1985 par monsieur de JERPHANION Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU HAUT BALLET Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur de JERPHANION Louis - France.

La marque CHATEAU HAUT BALLET Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT BALLET Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée. est expirée depuis le 15 mai 1995.

de JERPHANION Louis a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GARDOUR Appellation Lalande de Pomerol contrôlée , CHATEAU ROUSSILLON , CHATEAU GARDOUR Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée. , CHATEAU MONCETS , CHATEAU GARDOUR , CHATEAU HAUT BALLET Appellation Lalande de Pomerol contrôlée , CHATEAU LA BASTIDETTE


Monsieur de JERPHANION Louis, Gabriel, "Chateau Moncets", 33500 NEAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU HAUT BALLET".